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Nominations Le 14 décembre 2005 - Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime) Le 23 août 2005 - Arrêté du 2 août 2005 portant nomination au cabinet du ministre Le 16 août 2004 - Décret du 13 août 2004 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer) Le 2 août 2004 - Décret du 29 juillet 2004 portant approbation de l'élection de membres à l'Académie de marine |
