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Plaisance - sports nautiques : Le 27 fevrier 2005 - Décret n° 2005-185 du 25 février 2005 modifiant le décret n° 96-611 du 4 juillet 1996 relatif à la mise sur le marché des bateaux de plaisance et des pièces et éléments d'équipement Le 9 septembre 2004 - Décret n° 2004-959 du 2 septembre 2004 modifiant le décret n° 67-315 du 31 mars 1967 portant création d'un Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques Le 22 mai 2005 - Arrêté du 16 mars 2005 portant reconnaissance d'organismes de sûreté maritime Le 16 mai 2005 - Arrêté du 21 mars 2005 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Le 16 fevrier 2005 - Arrêté du 21 décembre 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Le 1er décembre 2004 - Arrêté du 18 novembre 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Le 28 octobre 2004 - Arrêté du 1er septembre 2004 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Le 25 octobre 2004 - Instruction du 29 juillet 2004 relative à l'accueil des navires en difficulté dans des lieux de refuge Le 1er octobre 2004 - Arrêté du 13 septembre 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Le 26 septembre 2004 - Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Le 8 août 2004 - Arrêté du 17 juin 2004 relatif à la délivrance de l'attestation de formation d'agent de sûreté de l'installation portuaire Le 4 août 2004 - Arrêté du 25 juin 2004 relatif à la reconnaissance des organismes de sûreté maritime et portant création d'une commission consultative de reconnaissance |
